DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR
SCEA LES MARGES, SCEA
Numéro de dépôt :
4063268
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2024
Présentation de la marque DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2014 par LES MARGESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-07 du 14 février 2014.
Le déposant est LES MARGESTODO domicilié(e) Domaine Les Grandes Marges - 04210 - VALENSOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 712 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES MARGES, Mme. Françoise JAUBERT domicilié(e) Domaine Les Grandes Marges - 04210 - VALENSOLE - France.
La marque DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063268.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :